Déposée le 25 septembre 2000 par RIETY Anne et BADIA HUGUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACCORDANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Les déposants sont RIETY Anne, Georgette domicilié(e) 37 route de gorges - 44190 - CLISSON - France et BADIA HUGUES domicilié(e) La Mortaine 24 - 44690 - MONNIERES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RIETY Sylvette domicilié(e) 37 route de GORGES - 44190 - CLISSON - France.
La marque ACCORDANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCORDANSE est expirée depuis le 25 septembre 2020.
RIETY Anne, Georgette - 37 route de gorges - 44190 - CLISSON - France
BADIA HUGUES - La Mortaine 24 - 44690 - MONNIERES - France
RIETY Sylvette - 37 route de GORGES - 44190 - CLISSON - France
Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353328 - Publication au BOPI 2002-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452303 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-09-30
Produits de l'imprimerie : livres, revues, journaux, affiches, cartes, matériel d'instruction, d'enseignement , édition et publication de livres, revues, journaux, textes non publicitaires services de massages et toutes techniques du toucher services de développement personnel et ou d'expressions artistiques. services de kinésithérapie, psychothérapie, psychanalyse, psychologie, recherche médicale ou scientifiques consultation professionnelle organisation d'ateliers éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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